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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Ateliers de Villetaneuse
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ATV Systèmes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATV Systèmes
Les Ateliers de Villetaneuse, SAS

Numéro de dépôt :
4059397
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/01/2024
ATV Systèmes de Les Ateliers de Villetaneuse

Présentation de la marque ATV Systèmes

Déposée le 9 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Ateliers de Villetaneuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ATV Systèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Ateliers de Villetaneuse domicilié(e) 54 rue du Docteur Goldtein, BP 30001 - 95410 - GROSLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 846 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Ateliers de Villetaneuse, M. Jacques Bertrand domicilié(e) 54 rue du Docteur Goldtein, BP 30001 - 95410 - GROSLAY - France.

La marque ATV Systèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATV Systèmes est expirée depuis le 9 janvier 2024.

Les Ateliers de Villetaneuse a également déposé les autres marques suivantes : GoStock


Les Ateliers de Villetaneuse, SAS - 54 rue du Docteur Goldtein, BP 30001 - 95410 - GROSLAY - France - SIREN 300846292


Les Ateliers de Villetaneuse, M. Jacques Bertrand - 54 rue du Docteur Goldtein, BP 30001 - 95410 - GROSLAY - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Mobilier scolaire ; mobilier tertiaire ; mobilier technique ; établis de câblage, établis de mesure, établis d'essais, établis de contrôle, établis de maintenance, établis électriques, établis informatiques, tours informatiques, rampes électriques, bancs d'alimentation, armoires de confinement, mobilier d'atelier ; armoires métalliques, armoires industrielles, armoires à tiroirs, établis, servantes, panneaux porte-outils ; vestiaires ; vestiaires métalliques, vestiaires industrie propre, vestiaires industrie salissante, vestiaires armoires, casiers métalliques, casiers vestiaires, casiers vestiaires, casiers visitables ; armoires intelligentes ; casiers intelligents ; étagères métalliques ; rayonnage métallique ; racks de stockage ; racks à palettes ; protection rack et rayonnage ; armoires anti feu ; armoires de sécurité ; armoires de sûreté ; armoires ventilées ; chariots (mobilier) ;

Construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation de mobilier et meubles ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres.